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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS
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LES ERMITES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ERMITES
S.A. BROUETTE PETIT-FILS

Numéro de dépôt :
1358334
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/06/2006

Présentation de la marque LES ERMITES

Déposée le 6 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ERMITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROUETTE PETIT-FILS domicilié(e) 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2070369) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 589 531 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET - A.B.M. domicilié(e) (dossier no 2070369) - France.

La marque LES ERMITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ERMITES est expirée depuis le 6 juin 2006.

BROUETTE PETIT-FILS a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BUSSEROLLES , SAINT-VINCENT , F. DE BART CIE , R BAUMONT & CO , ROYAL VOUVRAY , GARNIER FRERES , QUALITE FAIT MA FORCE , DALY Cie , VARIATION , BASSEREAU


S.A. BROUETTE PETIT-FILS - 33710 BOURG SUR GIRONDE (dossier no 2070369) - France - SIREN 323589531


J.C. TROLLIET - A.B.M. - (dossier no 2070369) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1996 n°2070369 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription le 19 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366052 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 23 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151793 - Publication au BOPI 1992-11-23

Vins, spiritueux et liqueurs.